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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 45 : Le Sénat n’a pas adopté. Les articles de la proposition de loi ayant été successivement rejetés par le Sénat, je constate qu’un vote sur l’ensemble n’est pas nécessaire puisqu...
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, l’examen de la proposition de résolution concernant l’aménagement numérique des territoires présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par Mme Éliane Assassi, M. Guillaume Gontard et plusieurs de leurs collègues (proposition n° 685...
La parole est à Mme Éliane Assassi.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-François Longeot.
La parole est à M. Jean-Michel Houllegatte.
Mme la présidente. La parole est à M. Patrick Chaize.
Mme la présidente. La parole est à M. Pierre-Jean Verzelen.
Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Gontard.
La parole est à M. Frédéric Marchand.
La parole est à M. Éric Gold.
La parole est à Mme Viviane Artigalas.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Boyer.
Mme la présidente. La parole est à Mme Patricia Demas.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution.
Mes chers collègues, l’ordre du jour du jeudi 17 décembre au matin a été modifié hier pour inscrire la déclaration du Gouvernement, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur la place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte contre l’épidémie de covid-19. Pour l’organisation du débat qui suivra cette déclaration, un ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 10 décembre 2020 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :
Proposition de loi visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d’une entreprise de déposer une offre de rachat de l’entreprise après avoir organisé son dépôt de bilan, présentée par Mme Sophie Taillé-Polian (texte n° 714, 2019-2020) ; Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la protection patrimoniale des la...
Proposition de loi constitutionnelle visant, face à la crise actuelle à construire le monde d’après fondé sur la préservation des biens communs, présentée par Mme Nicole Bonnefoy et plusieurs de ses collègues (texte n° 419 rectifié, 2019-2020) ; Proposition de loi visant à instaurer une contribution exceptionnelle sur les assurances pour conco...
