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Je vous remercie. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 19 h 20.
Avant d'aborder le rapport de la mission d'information sur les restitutions des oeuvres d'art, je vous propose de procéder en premier lieu à la désignation de notre rapporteur sur la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises. Sauf opposition de votre part,...
Il appartient également à notre commission de procéder à la désignation des représentants du Sénat au sein d'un certain nombre d'organismes extérieurs au Parlement dont les mandats sont arrivés à expiration à l'occasion du dernier renouvellement sénatorial. Si le nombre des désignations relevant directement de la commission a considérablement ...
Lors de nos récents débats budgétaires, la ministre de la culture nous a annoncé la transmission imminente de ces contrats d'objectifs et de moyens (COM) de l'audiovisuel public aux commissions chargées des affaires culturelles des deux assemblées. Actuellement soumis aux conseils d'administration de France Télévisions, Radio France, France Mé...
L'ordre du jour de notre réunion appelle enfin la présentation, par nos collègues Pierre Ouzoulias et Max Brisson, des conclusions de la mission d'information, présidée par Catherine Morin-Desailly, consacrée à la restitution des biens culturels appartenant aux collections publiques. J'ai une pensée amicale pour Alain Schmitz qui était co-rappo...
Par le hasard du calendrier, les conclusions de cette mission d'information sont présentées le lendemain de l'examen par le Sénat en nouvelle lecture du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal. Je souhaite rappeler que notre vote d'hier ne traduit pas notre opposition à un retour des biens en question : ...
Nous avons le plaisir d'accueillir notre collègue Béatrice Gosselin, sénatrice de la Manche, qui rejoint notre commission aujourd'hui. Par ailleurs, nous devons désigner un rapporteur pour le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux ...
Monsieur Maistre, nous sommes heureux de vous accueillir pour entendre le bilan d'activité du régulateur de l'audiovisuel, conformément à l'article 18 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication. Votre rapport annuel a été adopté en juin dernier, mais, compte tenu du renouvellement du Sénat, il n'a pas été possible de ...
Merci, monsieur le président. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 55.
J'ai demandé une réunion en urgence de notre commission afin d'examiner l'amendement n° 20 déposé par le Gouvernement, ce jour, à 11 h 16.
La première partie de nos travaux est consacrée ce matin à l'examen des dix-huit amendements de séance déposés sur la proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion.
Nous poursuivons nos travaux par l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et du Sénégal. Suite à l'échec de la commission mixte paritaire (CMP) organisée avec nos collègues députés le 19 novembre dernier, il nous appartient en effet d'examiner aujourd'hui le nouveau rap...
Nous accueillons aujourd'hui le délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques (Dijop), le préfet Michel Cadot, qui a la lourde tâche, mais aussi peut-être l'avantage, de succéder au Premier ministre dans ses précédentes fonctions qui comprennent également la délégation interministérielle aux grands événements sportifs (Diges) ai...
Monsieur Cadot, nous nous arrêterons dans quelques instants à midi pour respecter une minute de silence dans le cadre de la journée d'hommage national au président Giscard d'Estaing.
Je vous remercie de vos réponses. Nous sommes très attentifs au monde du sport et aux problématiques auxquelles il est confronté : je pense aux grands événements et à la réorganisation du monde du sport enclenchée par la création de l'ANS. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site ...
Nous auditionnons aujourd'hui Mme Nathalie Élimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire. Madame la ministre, je vous remercie de prendre le temps de consacrer l'une de vos premières interventions relative à la réforme de l'éducation prioritaire à la commission de la culture du Sénat. Nous sommes impatients de vous entendre. La...
Madame la ministre, vous avez constaté que notre commission est très attentive aux politiques éducatives en général.
Nous vous recevrons avec joie. Il est important que les recteurs des trois académies où va se dérouler l'expérimentation informent les élus et les parlementaires de la façon dont les choses se mettent en place. C'est important pour nous.
Nous poursuivons notre matinée par l'examen de deux avis budgétaires respectivement consacrés aux crédits alloués au « Sport » d'une part et à la « Jeunesse et à la vie associative » d'autre part, au sein du projet de loi de finances pour 2021. Je cède immédiatement la parole à notre collègue Jean-Jacques Lozach pour nous présenter son avis su...
Je précise que ces deux mesures relèvent, pour la première, de l'avis budgétaire « sport », pour la seconde, de l'avis budgétaire « jeunesse et vie associative », que nous allons examiner juste après.