Interventions en commissions de Laurent Lafon

Merci. Je vais donner la parole aux représentants de chacun des groupes qui l'ont demandée, en commençant par Annick Billon, pour l'union centriste.

Chacun des groupes s'étant exprimé, monsieur le ministre et madame la secrétaire d'État, je vous propose de répondre à cette première série de questions.

Monsieur le ministre, madame la secrétaire d'État, merci de vos réponses précises et du temps que vous avez accordé à la commission. Nous sommes très attentifs à tous les sujets qui concernent l'école, la jeunesse et la vie associative. Nous aurons plaisir à poursuivre ces échanges dans l'hémicycle dans quelques jours. Ce point de l'ordre du ...

Mes chers collègues, Je vous propose de débuter notre réunion par la désignation des candidats susceptibles de participer à la commission mixte paritaire appelée à se réunir dans les jours à venir pour établir un texte commun avec l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et du Séné...

Je vous proposerai également de désigner Max Brisson comme rapporteur, aux côtés de Pierre Ouzoulias, de la mission d'information consacrée aux modalités de restitution des oeuvres d'art. Il remplacera notre collègue Alain Schmitz, qui a choisi d'abandonner son mandat le 30 septembre dernier. Compte tenu de l'imminence de la présentation des c...

Notre collègue Nathalie Delattre va nous présenter son avis sur l'adoption des crédits alloués à l'enseignement technique agricole au sein de la mission « Enseignement scolaire » du projet de loi de finances (PLF) pour 2021.

Madame la rapporteure, je vous remercie de votre investissement sur cette mission de l'enseignement agricole, un sujet auquel notre commission a toujours été très attachée. Les représentants de nos groupes politiques partagent l'inquiétude exprimée dans votre rapport et ont tenu à exprimer leur incompréhension devant les arbitrages réalisés.

Je voudrais d'abord souhaiter la bienvenue à nos collègues députés pour cette commission mixte paritaire consacrée au projet de loi de programmation de la recherche, qui a été déposé le 22 juillet par le Gouvernement, et adopté le 23 septembre par l'Assemblée nationale puis le 30 octobre par le Sénat, quelques semaines seulement après le renouv...

Les articles 1er A et B ont été déplacés ; nous les examinerons ultérieurement. Article 1er

Merci pour ces précisions utiles. Un compromis n'est jamais totalement satisfaisant, mais l'essentiel est que les positions se rapprochent.

Le débat a eu lieu au sein de la commission mixte paritaire. Les propositions de rédaction identiques n° 2 et 5 ne sont pas adoptées. L'article 3 bis est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission mixte paritaire. Article 4

L'article 9 bis nouveau, sur proposition de Patrick Hetzel, est ainsi rédigé : « Elles s'exercent conformément au principe à caractère constitutionnel d'indépendance des enseignants-chercheurs... ». La proposition de rédaction n° 1, modifiée, est adoptée. L'article 9 bis est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission mixte pa...

Je vous remercie d'avoir participé à cette commission mixte paritaire et travaillé dans un esprit de concertation entre nos deux assemblées. La réunion est close à 16 h 50.

La commission mixte paritaire devrait se réunir lundi 9 novembre à quinze heures au Sénat.

Nous poursuivons nos travaux concernant le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal, dont nous débattrons en séance en fin d'après-midi, en examinant les amendements de séance déposés sur le texte de la commission.

La rapporteure est donc favorable à cet amendement, sous réserve de rectification.

Le terme « transfert » reste en débat.

Favorable, sous réserve de rectification.

Nous accueillons à présent, Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français. Cette audition est retransmise en direct sur le site du Sénat. Monsieur le président, les circonstances dans lesquelles nous vous accueillons aujourd'hui sont particulières. Le secteur du sport est en plein développement dans notre pays dep...

Nous examinons le rapport de Mme Catherine Morin-Desailly sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.