Interventions de Laurent Lafon

Ce n’est pas croyable !

C’est incroyable !

Incroyable !

Mon cher collègue, pardon, mais il y a des choses que l’on ne peut pas entendre. Traiter des agents de l’État d’« individus »… Comme s’ils prenaient des décisions seuls ! Vous savez qu’il y a un historique de la législation du patrimoine en France, mon cher collègue ! C’est une fierté d’avoir construit, au fil du temps, des dispositifs de prot...

Toutes les communes les ont saisis, on le voit bien, puisque nombre d’entre elles sont en train de protéger leur patrimoine pour mieux mettre en valeur leur identité et développer leurs capacités touristiques. Je veux bien que nous discutions entre nous de tous les avantages de l’énergie renouvelable – j’y suis favorable –, mais ayons conscien...

M. Laurent Lafon. La réponse, c’est l’instruction sur laquelle les services de l’État sont en train de travailler et à laquelle la commission de la culture sera très attentive. J’invite vivement chacun à soutenir les deux amendements de suppression.

Je voudrais faire une proposition pour essayer d’avancer. Ce qui nous est présenté, ce sont des déclarations d’intention. Elles sont sans doute légitimes et vont probablement dans le bon sens, mais il est difficile de légiférer sur des intentions. Nous allons débattre pendant quelques heures encore, ou plutôt deux jours : serait-il possible qu...

À l’instar de mon collègue Stéphane Sautarel, je souhaite comprendre la notion de zone prioritaire ou non prioritaire. L’interprétation qui vient d’être donnée est-elle exacte ? Je comprends que, pour implanter une installation de production d’énergie renouvelable dans une zone prioritaire, l’avis conforme du conseil municipal sera requis ; j’...

Nous examinons ce matin le rapport pour avis de notre collègue Stéphane Piednoir sur le projet de loi de finances pour 2023.

Nous examinons maintenant le rapport pour avis de notre collègue Michel Laugier sur le projet de loi de finances.

Mes chers collègues, nous reprenons nos travaux en accueillant, en cette fin d'après-midi, la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques sur les crédits budgétaires de son ministère dans le cadre du projet de loi de finances pour 2023. Lorsque vous avez pris vos fonctions, madame la ministre, il y a quelques mois maintenant, l...

Madame la ministre, la semaine dernière, le ministre de l'intérieur, devant notre commission et la commission des lois, nous disait que, pour assurer la sécurité pendant les jeux Olympiques et Paralympiques et permettre la mobilisation des forces de sécurité, il faudrait reporter ou annuler un certain nombre de manifestations culturelles, mais ...

Madame la ministre, merci pour les nombreuses réponses que vous nous avez apportées. Nous nous retrouverons dans quelques jours dans l'hémicycle pour l'examen et le vote des crédits du sport. Le compte rendu de cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 35.

Mes chers collègues, je souhaite tout d'abord la bienvenue à nos cinq invités du jour. Nous avons souhaité organiser cette table ronde pour faire le point, un an après l'adoption de la loi du 25 octobre 2021 relative à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, sur l'application de son article 3 rela...

Madame Bellulo, comment se passe concrètement l'intervention des FAI ? Avez-vous également identifié des pistes d'amélioration ?

Nous allons maintenant nous enquérir de la vision des ayants droit. Constatez-vous les mêmes évolutions que l'Arcom ?

Merci à chacun pour ces propos liminaires. La parole est à notre rapporteur pour une première série de questions.

Nous avons tout de même du mal à comprendre pourquoi ce système fonctionne au Royaume-Uni, en Italie et au Portugal et pourquoi il ne fonctionnerait pas en France.

Merci à tous. Le compte rendu de cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 11 h 30.

Nous examinons ce matin le rapport pour avis de notre collègue Laurence Garnier sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. Ce texte, renvoyé à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sera discuté en séance publique à compter du mercredi 2 novembre prochain. Nous al...