Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Romagny, l’amendement n° 434 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 434 rectifié est retiré. L’amendement n° 236 rectifié bis, présenté par Mme L. Darcos, M. Malhuret, Mme O. Richard, MM. A. Marc, L. Vogel et Chevalier, Mme de La Provôté, MM. Brault, V. Louault et Chasseing, Mme Lermytte, M. Wattebled, Mme Paoli-Gagin, M. Grand, Mme Bourcier et M. Capus, est ainsi libellé : Après l’alin...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 236 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 567, présenté par MM. Ros et M. Weber, Mme Linkenheld, MM. Mérillou et Chaillou, Mme Conconne, MM. Fagnen, Kanner, Redon-Sarrazy et Bouad, Mme Canalès, MM. Darras, Jacquin, Pla et Uzenat, Mme Bonnefoy, M. Gillé, Mme Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Rép...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. David Ros, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 567.
L’amendement n° 191 rectifié ter, présenté par M. Chaize, Mme Puissat, MM. Khalifé, Karoutchi, Daubresse, Piednoir, Mandelli, Anglars, H. Leroy et Burgoa, Mme Demas, MM. J.P. Vogel, Milon, Somon, de Nicolaÿ, Brisson, Panunzi, Bouchet, Tabarot, Mouiller, Chatillon, Laménie et Lefèvre, Mmes Canayer, Imbert, Micouleau, Evren et Dumont, MM. ...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 191 rectifié ter.
Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, il est minuit, je vous propose d’ouvrir la nuit afin d’avancer dans l’examen de ce texte. Nous pourrions poursuivre nos débats jusqu’à une heure environ. Y a-t-il des observations ?… Il en est ainsi décidé. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amende...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 22 rectifié bis est présenté par MM. Capo-Canellas, Canévet, Lafon, Fargeot, Bonnecarrère et Levi, Mme Saint-Pé, MM. Mizzon, Cambier et Kern, Mmes Romagny et Billon, MM. Folliot et Delcros, Mme O. Richard et MM. S. Demilly, Menonville et Laugier. L’amendement n° 108 rectifi...
La parole est à M. Laurent Somon, pour présenter l’amendement n° 108 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
