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Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
Monsieur Michel Canévet, acceptez-vous de rectifier votre amendement dans le sens souhaité par M. le rapporteur ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 418 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 22 rectifié bis et 108 rectifié ter.
L’amendement n° 433 rectifié, présenté par Mme Loisier, M. Canévet, Mme Vérien, MM. Duffourg et Delcros, Mme Romagny, MM. J.M. Arnaud, Menonville, Gremillet et Pillefer, Mme Billon, MM. E. Blanc, Fargeot et Capo-Canellas, Mme F. Gerbaud, M. Genet, Mme Gatel, M. Chasseing, Mme Jacquemet, M. L. Vogel et Mmes Guidez, Jacques et Demas, est ainsi li...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Anne-Sophie Romagny, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 433 rectifié.
L’amendement n° 566, présenté par MM. Ros et M. Weber, Mme Linkenheld, MM. Mérillou et Chaillou, Mme Conconne, MM. Fagnen, Kanner, Redon-Sarrazy et Bouad, Mme Canalès, MM. Darras, Jacquin, Pla et Uzenat, Mme Bonnefoy, M. Gillé, Mme Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Compléter cet article ...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 566.
L’amendement n° 483, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – L’article L. 126-1 du code de l’environnement est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, après le mot : « titre » sont insérés les mots : « ou d’une consultation du public prévue à l’article L. 181–10–1 » ; 2° Le...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Je mets aux voix l’amendement n° 483.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 11 rectifié bis est présenté par MM. Cambier et J.B. Blanc, Mme Estrosi Sassone, MM. Genet, Grosvalet, Pillefer et Fagnen, Mme Espagnac et M. Redon-Sarrazy. L’amendement n° 607 est présenté par M. Bleunven, au nom de la commission spéciale. Ces deux amendements sont ainsi l...
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l’amendement n° 607.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
