Interventions en hémicycle de Loïc Hervé

Je mets aux voix l'amendement n° 44.

Je mets aux voix l’amendement n° 67.

Je mets aux voix l'amendement n° 43.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 27 et 57.

Je mets aux voix l'amendement n° 20 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° 44.

Je mets aux voix l'article 2.

Je mets aux voix l’amendement n° 43.

Mes chers collègues, si nous continuions d'examiner quinze amendements à l'heure, nous risquons de siéger jusqu'à trois heures du matin !

Je mets aux voix l’amendement n° 20 rectifié bis.

Il dépend de chacun de vous que nous achevions l'examen du projet de loi ce soir, sachant en outre qu'il nous faut également examiner un autre texte, sur lequel quatre amendements ont été déposés. J'invite tous nos collègues qui ne souhaitent pas revenir demain matin ni siéger jusqu'à une heure déraisonnable à faire un effort de concision impo...

Je mets aux voix l’article 2.

L'amendement n° 9, présenté par Mme Guhl, MM. Dantec, Salmon, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Au début Insérer trois alinéas ainsi rédigés : Le deuxième alinéa de l'article L. 592-2 du code de l'environn...

Mes chers collègues, si nous continuions d’examiner quinze amendements à l’heure, nous risquons de siéger jusqu’à trois heures du matin !

Quel est l'avis de la commission ?

Il dépend de chacun de vous que nous achevions l’examen du projet de loi ce soir, sachant en outre qu’il nous faut également examiner un autre texte, sur lequel quatre amendements ont été déposés. J’invite tous nos collègues qui ne souhaitent pas revenir demain matin ni siéger jusqu’à une heure déraisonnable à faire un effort de concision impo...

Quel est l'avis du Gouvernement ?

L’amendement n° 9, présenté par Mme Guhl, MM. Dantec, Salmon, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Au début Insérer trois alinéas ainsi rédigés : Le deuxième alinéa de l’article L. 592-2 du code de l’environn...

Je mets aux voix l'amendement n° 9.

Quel est l’avis de la commission ?