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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'article 2 bis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 9.
Je mets aux voix l’article 2 bis.
L'amendement n° 81, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 18 1° Après le mot : exposition insérer les mots : de l'ensemble 2° Compléter cet alinéa par les mots : y compris les fournisseurs, prestataires ou sous-traitants des exploitant...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 81, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 18 1° Après le mot : exposition insérer les mots : de l’ensemble 2° Compléter cet alinéa par les mots : y compris les fournisseurs, prestataires ou sous-traitants des exploitant...
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 81.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 10 rectifié, présenté par MM. Salmon et Dantec, Mme Guhl, MM. Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'alinéa 32 Insé...
La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 45, présenté par MM. Fagnen, Devinaz et Montaugé, Mmes Bélim et Bonnefoy, MM. Gillé, Jacquin, Ouizille, Uzenat et M. Weber, Mme Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Tissot, Stanzione, Redon-Sarrazy, Pla, Lurel, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l'alinéa 3...
Je mets aux voix l’amendement n° 81.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 10 rectifié, présenté par MM. Salmon et Dantec, Mme Guhl, MM. Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 32 Insé...
