Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
La parole est à M. Stéphane Piednoir, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 35.
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 29 ?
Je mets aux voix l'amendement n° 29.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 29.
L'amendement n° 71, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 6, seconde phrase 1° Après le mot : nucléaire insérer les mots : pour avis 2° Remplacer le mot : peuvent par le mot : peut La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
L'amendement n° 71, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 6, seconde phrase 1° Après le mot : nucléaire insérer les mots : pour avis 2° Remplacer le mot : peuvent par le mot : peut La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Stéphane Piednoir, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 35.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 71.
Je mets aux voix l’amendement n° 29.
Je mets aux voix l'article 4.
L’amendement n° 71, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 6, seconde phrase 1° Après le mot : nucléaire insérer les mots : pour avis 2° Remplacer le mot : peuvent par le mot : peut La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
Je mets aux voix l'article 4.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, il est minuit : je vous propose de prolonger nos travaux jusqu'à une heure afin que nous puissions achever l'examen de ce projet de loi et entamer celui du texte suivant. Y a-t-il des observations ?... Il en est ainsi décidé.
