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Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-1219 rectifié bis, présenté par Mmes Monier et Poumirol, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-533 rectifié, II-1220 rectifié et II-1284 rectifié bis.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.
Je mets aux voix l'amendement n° II-1219 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-533 rectifié, II-1220 rectifié et II-1284 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-1216 rectifié, présenté par Mme Poumirol, M. Bourgi, Mme Canalès, M. P. Joly, Mme Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi lib...
Je mets aux voix l'amendement n° II-1219 rectifié bis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Émilienne Poumirol.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-1216 rectifié, présenté par Mme Poumirol, M. Bourgi, Mme Canalès, M. P. Joly, Mme Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi lib...
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
L'amendement n° II-1282 rectifié, présenté par MM. Gold, Bilhac, Cabanel et Guiol, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, MM. Guérini et Masset, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Émilienne Poumirol.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-533 rectifié, II-1220 rectifié et II-1284 rectifié bis.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Henri Cabanel.
L'amendement n° II-1282 rectifié, présenté par MM. Gold, Bilhac, Cabanel et Guiol, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, MM. Guérini et Masset, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
