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Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l'état B. Mes chers collègues, je vous rappelle que, pour cette mission, la conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à une heure trente. Nous devrions donc en terminer l'examen aux alentours...
M. le président. La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° II-533 rectifié est présenté par M. Longeot. L'amendement n° II-1220 rectifié est présenté par Mmes Le Houerou et Poumirol, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Ro...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 Extension de l'allocation reconnaissance du combattant...
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l'amendement n° II-1220 rectifié.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B. Mes chers collègues, je vous rappelle que, pour cette mission, la conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à une heure trente. Nous devrions donc en terminer l’examen aux alentours...
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l'amendement n° II-1220 rectifié.
L'amendement n° II-1219 rectifié bis, présenté par Mmes Monier et Poumirol, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l'amendement n° 1284 rectifié bis.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° II-533 rectifié est présenté par M. Longeot. L’amendement n° II-1220 rectifié est présenté par Mmes Le Houerou et Poumirol, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Ro...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.
L'amendement n° II-1219 rectifié bis, présenté par Mmes Monier et Poumirol, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 Extension de l’allocation reconnaissance du combattant...
Quel est l'avis de la commission ?
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l’amendement n° II-1220 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l’amendement n° 1284 rectifié bis.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l’amendement n° II-1284 rectifié bis.
