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Je mets aux voix l’amendement n° II-1219 rectifié bis.
L'amendement n° II-214 rectifié, présenté par M. Somon, Mme Richer, MM. Paccaud, Burgoa, Pernot et Piednoir, Mmes Puissat et Lopez, M. H. Leroy, Mmes Muller-Bronn et Berthet, MM. Mouiller, Milon et Karoutchi, Mmes Valente Le Hir et Gosselin, M. Khalifé, Mme Josende, MM. Daubresse et Chatillon, Mme Lassarade, M. D. Laurent, Mmes M. Mercier et De...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Henri Cabanel.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1216 rectifié, présenté par Mme Poumirol, M. Bourgi, Mme Canalès, M. P. Joly, Mme Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi lib...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Laurent Somon.
L'amendement n° II-214 rectifié, présenté par M. Somon, Mme Richer, MM. Paccaud, Burgoa, Pernot et Piednoir, Mmes Puissat et Lopez, M. H. Leroy, Mmes Muller-Bronn et Berthet, MM. Mouiller, Milon et Karoutchi, Mmes Valente Le Hir et Gosselin, M. Khalifé, Mme Josende, MM. Daubresse et Chatillon, Mme Lassarade, M. D. Laurent, Mmes M. Mercier et De...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Émilienne Poumirol.
L'amendement n° II-1084, présenté par M. Longeot, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Laurent Somon.
L’amendement n° II-1282 rectifié, présenté par MM. Gold, Bilhac, Cabanel et Guiol, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, MM. Guérini et Masset, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-François Longeot.
L'amendement n° II-1084, présenté par M. Longeot, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Henri Cabanel.
L'amendement n° II-1217 rectifié, présenté par Mmes Poumirol et Le Houerou, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-François Longeot.
L’amendement n° II-214 rectifié, présenté par M. Somon, Mme Richer, MM. Paccaud, Burgoa, Pernot et Piednoir, Mmes Puissat et Lopez, M. H. Leroy, Mmes Muller-Bronn et Berthet, MM. Mouiller, Milon et Karoutchi, Mmes Valente Le Hir et Gosselin, M. Khalifé, Mme Josende, MM. Daubresse et Chatillon, Mme Lassarade, M. D. Laurent, Mmes M. Mercier et De...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Émilienne Poumirol.
L'amendement n° II-1217 rectifié, présenté par Mmes Poumirol et Le Houerou, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Laurent Somon.
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