Interventions en hémicycle de Loïc Hervé

Je mets aux voix les amendements identiques n° II-82 rectifié, II-202, II-1218 rectifié, II-1229 et II-1283 rectifié.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Mes chers collègues, dès lors que ces amendements sont identiques, je vous invite à la plus grande concision. La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour présenter l’amendement n° II-1229.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Je mets aux voix les amendements identiques n° II-82 rectifié, II-202, II-1218 rectifié, II-1229 et II-1283 rectifié.

La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l’amendement n° II-1283 rectifié.

Nous allons procéder à l'examen de l'amendement portant sur les objectifs et indicateurs de performance de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l'état G.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Quel est l’avis de la commission ?

Nous allons procéder à l'examen de l'amendement portant sur les objectifs et indicateurs de performance de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l'état G.

L'amendement n° II-38, présenté par M. Laménie, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 189 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés Taux des volontaires du SMV ayant achevé le parcours de leur contrat d'engagement Taux d'insertion professionnelle des volontaires du SMV (service militaire volontaire) La ...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

L'amendement n° II-38, présenté par M. Laménie, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 189 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés Taux des volontaires du SMV ayant achevé le parcours de leur contrat d'engagement Taux d'insertion professionnelle des volontaires du SMV (service militaire volontaire) La ...

Je mets aux voix les amendements identiques n° II-82 rectifié, II-202, II-1218 rectifié, II-1229 et II-1283 rectifié.

Je mets aux voix l'amendement n° II-38.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

J'appelle en discussion les articles 50 B et 50 C, ainsi que les amendements portant articles additionnels, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Je mets aux voix l'amendement n° II-38.