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L’amendement n° II-1282 est retiré. La parole est à M. Laurent Somon, pour explication de vote.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Paul, pour présenter l'amendement...
L'amendement n° II-1084 est retiré. Je suis saisi de cinq amendements identiques. L'amendement n° II-82 rectifié est présenté par Mme Micouleau, M. Belin, Mmes Belrhiti et Berthet, M. Burgoa, Mmes Gosselin et Joseph, M. H. Leroy, Mmes Lopez et P. Martin, MM. Paul et Perrin, Mme Petrus et MM. Piednoir, Rietmann, Sol et Szpiner. L'amendement n...
L’amendement n° II-214 rectifié est retiré. Madame Poumirol, les amendements n° II-1216 rectifié et II-1217 rectifié sont-ils maintenus ?
La parole est à M. Akli Mellouli, pour présenter l'amendement n° II-202.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Paul, pour présenter l'amendement...
Les amendements n° II-1216 rectifié et II-1217 rectifié sont retirés. Monsieur Longeot, l’amendement n° II-1084 est-il maintenu ?
La parole est à M. Akli Mellouli, pour présenter l'amendement n° II-202.
Mes chers collègues, dès lors que ces amendements sont identiques, je vous invite à la plus grande concision. La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour présenter l'amendement n° II-1229.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l'amendement n° II-1218 rectifié.
L’amendement n° II-1084 est retiré. Je suis saisi de cinq amendements identiques. L’amendement n° II-82 rectifié est présenté par Mme Micouleau, M. Belin, Mmes Belrhiti et Berthet, M. Burgoa, Mmes Gosselin et Joseph, M. H. Leroy, Mmes Lopez et P. Martin, MM. Paul et Perrin, Mme Petrus et MM. Piednoir, Rietmann, Sol et Szpiner. L’amendement n...
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l'amendement n° II-1283 rectifié.
Mes chers collègues, dès lors que ces amendements sont identiques, je vous invite à la plus grande concision. La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour présenter l'amendement n° II-1229.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Paul, pour présenter l’amendement...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Henri Cabanel, pour présenter l'amendement n° II-1283 rectifié.
La parole est à M. Akli Mellouli, pour présenter l’amendement n° II-202.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l’amendement n° II-1218 rectifié.