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Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
Nous allons procéder à l’examen de l’amendement portant sur les objectifs et indicateurs de performance de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état G.
J'appelle en discussion les articles 50 B et 50 C, ainsi que les amendements portant articles additionnels, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Je mets aux voix l'article 50 B.
L’amendement n° II-38, présenté par M. Laménie, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 189 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés Taux des volontaires du SMV ayant achevé le parcours de leur contrat d’engagement Taux d’insertion professionnelle des volontaires du SMV (service militaire volontaire) La ...
Je mets aux voix l'article 50 B.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-38.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-1275 est présenté par le Gouvernement. L'amendement n° II-1281 est présenté par Mme Schillinger, MM. Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille, MM. Omar Oil...
J’appelle en discussion les articles 50 B et 50 C, ainsi que les amendements portant articles additionnels, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
La parole est à Mme Patricia Schillinger, pour présenter l'amendement n° II-1281.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-1275 est présenté par le Gouvernement. L'amendement n° II-1281 est présenté par Mme Schillinger, MM. Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille, MM. Omar Oil...
Je mets aux voix l’article 50 B.
La parole est à Mme Patricia Schillinger, pour présenter l'amendement n° II-1281.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-1275 est présenté par le Gouvernement. L’amendement n° II-1281 est présenté par Mme Schillinger, MM. Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille, MM. Omar Oil...
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
