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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
La parole est à Mme Antoinette Guhl, pour explication de vote.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Christian Redon-Sarrazy, pour explication de vote.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Christian Redon-Sarrazy, pour explication de vote.
La parole est à Mme Antoinette Guhl, pour explication de vote.
La parole est à Mme Antoinette Guhl, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble de la proposition de loi, dont la commission a ainsi rédigé l'intitulé : proposition de loi visant à faciliter la transformation des bâtiments de destination autre qu'habitation en habitations. La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi, dont la commission a ainsi rédigé l’intitulé : proposition de loi visant à faciliter la transformation des bâtiments de destination autre qu’habitation en habitations. La parole est à M. le ministre délégué.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi, dont la commission a ainsi rédigé l’intitulé : proposition de loi visant à faciliter la transformation des bâtiments de destination autre qu’habitation en habitations. La parole est à M. le ministre délégué.
La séance est reprise.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à l'apprentissage transfrontalier (projet n° 426, texte de la commission n° 600, rapport n° 599). La procédure accélérée a été engagée sur ...
