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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à Georges Naturel, pour explication de vote.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à Georges Naturel, pour explication de vote.
L’amendement n° 1, présenté par M. Temal, Mme Narassiguin, M. Kanner, Mmes Artigalas et de La Gontrie, MM. Durain, Bourgi et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La r...
La parole est à M. Pierre Médevielle, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Pierre Médevielle, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'ensemble du projet de loi organique portant report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'ensemble du projet de loi organique portant report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
La parole est à M. Georges Naturel, pour explication de vote.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 132 : Le Sénat a adopté. § Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 132 : Le Sénat a adopté. § Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La parole est à Mme Corinne Narassiguin, pour explication de vote.
La séance est reprise.
La séance est reprise.
Je mets aux voix l’amendement n° 1.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement (projet n° 278, texte de la commission n° 343, rapport n° 342, avis n° 333). Dans la d...
