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Oui ! Parce qu’il pensait que, au moment où les forces nucléaires commençaient à se développer au sein des deux blocs, la France aurait dû prendre la tête d’une grande croisade internationale contre la dissémination de l’arme nucléaire qui commençait à cette époque et qui, malheureusement, continue aujourd'hui. Mais, à partir du moment où nous ...
Nous sommes frappés, chaque fois que nous visitons des prisons, de rencontrer des infirmières circulant avec une corbeille de médicaments. Aujourd’hui, pour les malades mentaux, la camisole chimique a remplacé la camisole de force. C’est dire l’état de déshérence de cette catégorie de personnes emprisonnées. À un moment où le Président de la R...
MM. Jean Desessard et Louis Mermaz. Attendez de voir !
Cette notion de dangerosité, même si elle figure déjà dans des textes, est de plus en plus a-scientifique. Dans quelques années, si elle ne fait pas sourire, elle suscitera au moins un franc scepticisme ! Il s’agit en effet d’une notion de totalement floue et, faute de critères permettant de la cerner, elle ne signifie absolument rien. Autreme...
M. Louis Mermaz. Voilà des propos dangereux !
Nous avons souvent remarqué, lors de la discussion de ce projet de loi – mais également à l’occasion d’autres débats –, qu’une affirmation valait mieux qu’une négation. Si l’on écrit que « le placement d’une personne détenue sous un régime de détention plus sévère doit être spécialement motivé », tout le monde comprend de quoi il s’agit et cet...
En revanche, lorsqu’on écrit, de façon beaucoup plus floue, qu’une telle décision « ne saurait porter atteinte aux droits des détenus », on tombe à nouveau dans la subjectivité, donc dans le risque d’arbitraire.
Je préférais de loin le texte clair et limpide qu’avait initialement adopté la commission des lois.
Puisqu’il est patent que le placement en cellule disciplinaire entraîne des suicides, pourquoi maintenir des durées aussi longues ? J’ai eu à saisir récemment la Commission nationale de déontologie de la sécurité sur la situation d’un détenu placé en cellule disciplinaire à Saint-Quentin-Fallavier, dans l’Isère. La commission a fait des recomma...
Je veux rendre hommage à M. Lecerf, qui, en s’opposant à une proposition du Gouvernement, nous permet de faire valoir les droits du Parlement. C’est ce qui se passe en Grande-Bretagne – qui a eu un Parlement bien avant nous – ou aux États-Unis. Cela s’appelle la démocratie ! Le Parlement n’est pas obligé de s’incliner chaque fois devant les sou...
Au xixe siècle, Émile de Girardin a créé la presse à gros tirage à partir des événements suscitant beaucoup d’émotion : ce fut le début de ce qu’on appelle « le sang à la une ». Eh bien, je ne pense pas que l’on puisse délibérer sous le coup de l’émotion et du sang à la une. Il se produit toujours, dans un pays de 63 millions d’habitants, des ...
M. Louis Mermaz. Nous admirons le docteur About
M. Louis Mermaz. L’amendement n° 204 était excellent, mon cher collègue, et c’est pourquoi nous le reprenons ; et s’il devait rencontrer le succès, il restera pour nous l’amendement « About » !
Comment en finir avec ces fouilles à corps, qui sont une humiliation pour la République – c’est le cas de le dire ! –, …
… sinon en obligeant le Gouvernement à réaliser les investissements nécessaires ? Il dépense suffisamment d’argent chaque jour pour ceci ou pour cela, il peut en consacrer un peu à la préservation de la dignité des prisonniers !
M. Louis Mermaz. Monsieur le président, j’étais tenté de faire un rappel au règlement. En effet, si l’on oppose l’article 40 à chacune de nos suggestions, il ne reste plus qu’à fermer les portes du Parlement ! Pourquoi ne pas aussi invoquer cet article chaque fois que quelqu’un respire, pour rejet de gaz carbonique, pollution, nécessité de dépo...
Soyons un peu sérieux, nous ne sommes pas aux Bouffes parisiens !
Mes chers collègues – et je vise également M. Dallier –, aux termes de l’article 24, « les fouilles doivent être justifiées par la présomption d’une infraction ou par les risques que le comportement des détenus fait courir à la sécurité des personnes et au maintien de l’ordre dans l’établissement ». C’est ce que l’on appelle la suspicion ! C’e...
Je vous sais susceptible, monsieur Hyest, mais il n’y a vraiment pas là de quoi vous fâcher !
Vous pourrez demander la parole à la fin du débat pour fait personnel. Mais je ne pense pas que votre honneur soit en cause. Par conséquent, je poursuis et je vous remercie de votre attention, cher collègue. Les membres du groupe socialiste et les sénateurs de divers groupes vont présenter un certain nombre d’amendements tendant, précisément, ...