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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Marc Daunis pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Dans la droite ligne de ce qui vient d’être indiqué par notre collègue Nicole Bricq, c'est-à-dire « un passé qui ne passe pas » et des critères opaques, permettez-moi de mentionner un exemple très concret qui concerne mon territoire, les Alpes-Maritimes. L’ouest du département est rattaché à une station météo située dans le département voisin ...
s'est inquiété des impacts de l'évolution du taux du livret A sur le montant de la collecte qui pèse sur le logement social, les bailleurs sociaux voyant aujourd'hui leurs fonds disponibles stagner. Après avoir rappelé les travaux du groupe de travail de la commission sur les pôles de compétitivité, il a relevé l'absence d'évaluation de l'impa...
a interrogé le rapporteur sur l'arrivée d'un quatrième opérateur en matière de téléphonie mobile.
a souhaité savoir si l'on disposait d'une évaluation : - des effets sur l'emploi du dispositif TEPA-ISF, ainsi que le préconise le rapport de la commission d'octobre 2009 sur les pôles de compétitivité ; - de l'impact du régime de l'auto-entrepreneur sur les activités artisanales, notamment dans le bâtiment, la question étant de savoir si ce ...
