Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Marc Laménie sur ce dossier
3 amendements trouvés
19/06/2019 — Amendement N° 1 2ème rectif. au texte N° 20182019-562 - Article 2 (Adopté)
M. Savin, Mme Lavarde, MM. Dufaut, Kern, Piednoir, Mme Laure Darcos, M. Hugonet, Mme Deromedi, M. Sol, Mme Eustache-B...
Alinéa 2, première phrase Remplacer les mots : ou du développement des usages numériques par les mots : , du développement des usages numériques, de la culture ou du sport Exposé sommaire : Cet amendement a pour objet d’étendre les champs d’intervention de la future Agence nationale de la cohésion des territoires, dans sa mission de conse...
08/11/2018 — Amendement N° 64 2ème rectif. au texte N° 20182019-099 - Article 2 (Tombe)
MM. Chasseing, Malhuret, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Decool, Wattebled, Guerriau, Alain Marc, Capus, Mme Garriaud-Mayla...
Alinéa 2 1° Deuxième phrase Remplacer le mot : propose par le mot : mobilise 2° Après la deuxième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Cette offre s’appuie sur la complémentarité des prestations d’ingénierie publique et privé qui sont offertes sur le territoire. Exposé sommaire : Cet amendement vise à préciser les missions de l’A...
08/11/2018 — Amendement N° 59 2ème rectif. au texte N° 20182019-099 - Article 2 (Adopté)
MM. Dallier, Bascher, Bazin, Mme Anne-Marie Bertrand, M. Bonhomme, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bouchet, Brisson, Mme Bru...
Alinéa 2, première phrase Après le mot : climatique insérer les mots : et la pollution des sols Exposé sommaire : L’examen en commission de la présente proposition de loi a permis de faire évoluer les missions de l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires vers l’accompagnement des territoires dans le cadre de la transition écologique ...
