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Les amendements de Marcel Deneux pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, madame, messieurs les secrétaires d’État, mes chers collègues, nous commençons donc la discussion au Sénat de ce projet de loi relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement : c’est un texte fondateur pour les temps à venir. Je veux rappeler la tenue de ces assises de l’environneme...
Après avoir rappelé que le projet de loi comportait des dispositions visant à rendre l'Etat exemplaire en matière de développement durable, M. Marcel Deneux a évoqué la disposition visant à ce que l'administration soit dotée uniquement de véhicules propres dès 2009. Il s'est interrogé sur le sens des termes « sauf nécessités de service ».
