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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Marie Mercier
682 interventions trouvées.
Mon amendement COM-4 assure l'application de la proposition de loi outre-mer. L'amendement COM-4 est adopté. Mon amendement COM-5, outre qu'il reprend les dispositions de l'article 3 bis en les complétant, prévoit qu'à compter de la mise en place du répertoire électoral unique, que M. Collombat nous a présenté récemment par son rapport éclai...
Les terroristes étaient intoxiqués au Captagon, une drogue à base d'amphétamines. Avez-vous mis au jour les filières d'approvisionnement ?
