Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
La parole est à Mme Patricia Morhet-Richaud, pour présenter l’amendement n° 29 rectifié bis.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour présenter l’amendement n° 94.
La parole est à M. Serge Babary, pour présenter l’amendement n° 117 rectifié quater.
La parole est à M. Martin Lévrier, pour présenter l’amendement n° 618.
La parole est à Mme Michèle Vullien, pour présenter l’amendement n° 674 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Brisson, l’amendement n° 10 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 10 rectifié est retiré. Monsieur Revet, l’amendement n° 67 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 67 rectifié bis est retiré. Madame Artigalas, l’amendement n° 507 est-il maintenu ?
L’amendement n° 507 est retiré. Madame Laborde, l’amendement n° 25 rectifié bis est-il maintenu ?
Les amendements n° 25 rectifié bis et 26 rectifié bis sont retirés. Je me tourne vers les auteurs des autres amendements. L’un d’entre vous, mes chers collègues, souhaite-t-il maintenir l’un de ses amendements ?… Les amendements identiques n° 28 rectifié bis, 93, 116 rectifié quater, 619 et 673 rectifié bis ...
L’amendement n° 154, présenté par M. Chasseing et les membres du groupe Les Indépendants – République et Territoires, est ainsi libellé : Après l’article 10 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le premier alinéa de l’article L. 313-1 du code de l’éducation, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Ce droit au conse...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Chasseing, l’amendement n° 154 est-il maintenu ?
L’amendement n° 154 est retiré. L’amendement n° 319, présenté par Mme Conway-Mouret et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’article 10 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article L. 451-1 du code de l’éducation est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Des filières techn...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, pour explication de vote.
