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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
La parole est à M. Laurent Lafon, pour explication de vote.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
Madame Morin-Desailly, l’amendement n° 125 rectifié ter est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 125 rectifié ter.
Je mets aux voix l’article 10 quinquies, modifié.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, sur l’article.
La parole est à Mme Corinne Féret, sur l’article.
L’amendement n° 212, présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Céline Brulin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 212.
L’amendement n° 38 rectifié quater, présenté par MM. Vial, Paccaud, Danesi, Joyandet, Revet, Cambon et Carle et Mme Deroche, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après le mot : publics insérer les mots : par France compétences La parole est à M. Jean-Pierre Vial.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Vial, l’amendement n° 38 rectifié quater est-il maintenu ?
L’amendement n° 38 rectifié quater est retiré. L’amendement n° 130, présenté par M. Lafon, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Alinéa 2 Supprimer les mots : quand les effectifs concernés sont suffisants La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur pour avis, l’amendement n° 130 est-il maintenu ?
L’amendement n° 130 est retiré. L’amendement n° 270 rectifié, présenté par MM. Retailleau, Babary, Bansard, Bascher et Bazin, Mmes Berthet et Bonfanti-Dossat, MM. Bonhomme et Bouchet, Mme Boulay-Espéronnier, M. Brisson, Mme Bruguière, MM. Calvet, Cambon, Cardoux, Carle, Chaize, Cornu, Courtial, Cuypers, Dallier, Danesi et Daubresse, Mmes Delmo...
