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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 523.
Je suis saisie de treize amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 22 rectifié bis est présenté par MM. Revet, Pellevat, Paul et Pierre. L'amendement n° 200 rectifié bis est présenté par MM. Nougein et J.M. Boyer, Mmes L. Darcos, Imbert et Gruny, MM. Vaspart, B. Fou...
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour présenter l’amendement n° 200 rectifié bis.
L'amendement n° 456, présenté par Mme Cohen, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéas 4 à 12 Remplacer ces alinéas par un alinéa ainsi rédigé : 2° L’article L. 241-13 est abrogé ; La parole est à Mme Laurence Cohen.
L’amendement n° 39, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer les mots : définies au troisième par les mots : définie au quatrième La parole est à M. le rapporteur général.
L'amendement n° 40, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l’alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …) À la première phrase du troisième alinéa du III les mots : « de la contribution » sont remplacés par les mots : « des contributions » ; Cet amendement a été défendu. Les...
La parole est à M. Philippe Adnot, pour présenter l'amendement n° 245.
La parole est à M. Jean-Marie Morisset, pour présenter l'amendement n° 258 rectifié quater.
Les amendements n° 274 rectifié et 519 ne sont pas soutenus. L'amendement n° 41, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 11 Compléter la dernière phrase par les mots : du présent article Cet amendement a été défendu. L'amendement n° 170 rectifié bis, présenté par MM....
L'amendement n° 448 rectifié, présenté par Mme Cohen, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – L’article L. 241-13 du code de la sécurité sociale est complété par un paragraphe ainsi rédigé : « … – La réduction est supprimée...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 22 rectifié bis et 200 rectifié bis.
La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote sur l'amendement n° 456.
Je mets aux voix l'amendement n° 456.
Je mets aux voix l'amendement n° 39.
Je mets aux voix l'amendement n° 40.
La parole est à M. Philippe Adnot, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 197 rectifié, 245 et 258 rectifié quater.
