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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Marta de Cidrac
21 rapports signés
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05/07/2023 — Rapport N° 850 (2022-2023) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif à la consigne pour réemploi et recyclage sur les emballages
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
21/06/2023 — Rapport N° 762 (2022-2023) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne sur la gestion des déchets dans les outre-mer
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
30/03/2023 — Rapport N° 485 (2022-2023) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi - Au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
Rapporteur
15/03/2023 — Rapport N° 425 (2022-2023) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public, sur la transition écologique - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
01/03/2022 — Rapport N° 557 (2021-2022) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne sur le paquet « Ajustement à l'objectif 55 »
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
12/07/2021 — Rapport N° 766 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Rapporteur
02/06/2021 — Rapport N° 666 (2020-2021) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
02/06/2021 — Rapport N° 666 (2020-2021) (Tome 01) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets :
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
02/06/2021 — Rapport N° 666 (2020-2021) (Tome 03) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets :
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
24/09/2020 — Rapport d'information N° 720 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur à l'occasion de la journée nationale de la résistance de 2020 et du 75e anniversaire de la libération des camps de concentration - L'engagement des femmes dans la Résistance
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
09/07/2020 — Rapport d'information N° 614 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la place des femmes dans les médias audiovisuels - Femmes et médias audiovisuels : il suffira d'une crise
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
07/07/2020 — Rapport d'information N° 597 (2019-2020) enregistré à la présidence du Sénat le 7juillet 2020fait, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Sur le bilan de la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants au sein de la famille : conséquences du confinement, défis du déconfinement
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
08/01/2020 — Rapport N° 230 (2019-2020) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Rapporteur
21/11/2019 — Rapport d'information N° 148 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la célébration du vingtième anniversaire de la création de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat - Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
17/09/2019 — Rapport N° 727 (2018-2019) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
17/09/2019 — Rapport N° 727 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : Comptes rendus
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
17/09/2019 — Rapport N° 727 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire :
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
17/09/2019 — Rapport N° 727 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
30/10/2018 — Rapport N° 96 (2018-2019) au nom de la commission spéciale, sur le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Rapporteur pour la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
16/05/2018 — Rapport d'information N° 479 (2017-2018) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les - Mutilations sexuelles féminines : une menace toujours présente, une mobilisation à renforcer
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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