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Les amendements de Mathieu Darnaud pour ce dossier
9 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires (projet n° 111, texte de la commission n° 201, rapport n° 200). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d'État.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires (projet n° 111, texte de la commission n° 201, rapport n° 200). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d'État.
La suite de la discussion est renvoyée après l'examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est sus...
La suite de la discussion est renvoyée après l'examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est sus...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires (projet n° 111, texte de la commission n° 201, rapport n° 200). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d’État.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires (projet n° 111, texte de la commission n° 201, rapport n° 200). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d’État.
M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Baptiste Blanc.
La suite de la discussion est renvoyée après l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est sus...
La suite de la discussion est renvoyée après l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est sus...
