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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Lutte contre les dérives sectaires
Organisation du dossier
- Discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Discussion générale
- Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
- Article 1er A
- Après l'article 1er A
- Avant l'article 1er B
- Article 1er B
- Article 1er
- Après l'article 1er
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Après l'article 2 ter
- Article 3
- Après l'article 3
- Article 4 A
- Article 4
- Article 5
- Après l'article 5
- Article 6
- Article 7
- Vote sur l'ensemble
- Rejet en nouvelle lecture d'un projet de loi
- Question préalable
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Lauriane JOSENDE (31 interventions)
- Nathalie Delattre (22 interventions)
- Nathalie Goulet (18 interventions)
- Olivier BITZ (16 interventions)
- Pierre Ouzoulias (14 interventions)
- Laurence Muller-Bronn (12 interventions)
- Jacques Fernique (8 interventions)
- Alain Joyandet (8 interventions)
- Christophe CHAILLOU (7 interventions)
- Dominique Vérien (6 interventions)
- Alain Houpert (6 interventions)
- Sylviane Noël (6 interventions)
- Guy Benarroche (5 interventions)
- Jean-Baptiste Blanc (5 interventions)
- Vincent LOUAULT (4 interventions)
- Thomas Dossus (4 interventions)
- Roger Karoutchi (3 interventions)
- Thani Mohamed Soilihi (2 interventions)
- Laure Darcos (1 intervention)
- Olivia RICHARD (1 intervention)
