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Interventions en hémicycle de Mathieu Darnaud
7965 interventions trouvées.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l'amendement n° 527.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
La parole est à M. Sebastien Pla, pour présenter l'amendement n° 563.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
La parole est à Mme Florence Lassarade, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 126 rectifié est retiré.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 114 rectifié, 527 et 563.
L’amendement n° 293, présenté par MM. Barros, Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Pierre Barros.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 113 rectifié est présenté par MM. Longeot, Laugier et Bonneau, Mmes Demas et Jacquemet, M. Henno, Mme Vérien, MM. Kern, Tabarot et J.M. Arnaud, Mme Guidez, MM. Parigi, Chatillon, Menonville, Capo-Canellas et Belin, Mmes O. Richard, Antoine, Billon et Saint-Pé, MM. Duffourg et Levi,...
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l'amendement n° 526.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Sebastien Pla, pour présenter l'amendement n° 562.
Je mets aux voix l’amendement n° 293.
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
L’amendement n° 304, présenté par M. Barros et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 9 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pierre Barros.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
