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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Mathieu Darnaud
7965 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme Christine Bonfanti-Dossat, pour présenter l’amendement n° 186 rectifié.
La parole est à M. Daniel Fargeot, pour présenter l’amendement n° 256 rectifié quater.
La parole est à M. Daniel Fargeot, pour présenter l’amendement n° 256 rectifié quater.
La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l’amendement n° 400 rectifié bis.
Je mets aux voix l'article 16.
La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l’amendement n° 400 rectifié bis.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour présenter l’amendement n° 519 rectifié bis.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour présenter l’amendement n° 519 rectifié bis.
L'amendement n° 529, présenté par MM. Dantec et Dossus, Mme Poncet Monge, MM. Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 16 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article L. 311-10-3 du...
La parole est à M. Gilbert Favreau, pour présenter l’amendement n° 583 rectifié bis.
La parole est à M. Gilbert Favreau, pour présenter l’amendement n° 583 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 529.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
L'amendement n° 127 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme Jouve, M. Roux, Mme Guillotin, MM. Guiol et Masset et Mme Pantel, est ainsi libellé : Après l'article 16 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article L. 311-11 du code de l'énergie est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Le ou les candidats...
