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Interventions en hémicycle de Mathieu Darnaud
7965 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Michaël Weber, pour explication de vote.
La parole est à M. Michaël Weber, pour explication de vote.
La parole est à M. Michaël Weber, pour explication de vote.
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 579 rectifié et 609.
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Barros, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 18, modifié.
La parole est à M. Pierre Barros, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 296, 337 et 546.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 296, 337 et 546.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 1 rectifié quater est présenté par MM. Chevrollier, Burgoa, J.-B. Blanc, Piednoir, Genet et de Nicolaÿ, Mmes Gosselin et Canayer, M. Khalifé, Mmes F. Gerbaud et Lassarade, MM. Brisson, de Legge et Sautarel, Mme P. Martin, MM. Bouchet et Somon, Mme Belrhiti, M. Pernot, Mme Jos...
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 300, présenté par MM. Barros, Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Les deux premières phrases du second alinéa du I de l’article L. 163-1 du code de l’envir...
