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Interventions en hémicycle de Mathieu Darnaud
7965 interventions trouvées.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, sur l’article.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, sur l’article.
L’amendement n° 379, présenté par Mme Poncet Monge, MM. Dossus, Benarroche, G. Blanc, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéas 7 à 10 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 131 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme Jouve, MM. Masset et Roux, Mme M. Carrère, MM. Gold et Guiol et Mme Pantel. L'amendement n° 582 rectifié est présenté par Mme Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. Ces deux a...
L’amendement n° 379, présenté par Mme Poncet Monge, MM. Dossus, Benarroche, G. Blanc, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéas 7 à 10 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
La parole est à M. Michaël Weber, pour présenter l'amendement n° 582 rectifié.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 379.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 379.
L’amendement n° 456 n’est pas soutenu. L’amendement n° 504, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’alinéa 18 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° À l’article L. 262-1, après la référence : « L. 161-2 », est insérée la référence : « L. 162-2. » La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 131 rectifié et 582 rectifié.
L’amendement n° 456 n’est pas soutenu. L’amendement n° 504, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’alinéa 18 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° À l’article L. 262-1, après la référence : « L. 161-2 », est insérée la référence : « L. 162-2. » La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
L'amendement n° 611, présenté par M. Bleunven, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 4 Remplacer les mots : 2023/2413 du Parlement européen et du Conseil du 18 octobre 2023 modifiant la directive (UE) 2018/2001, le règlement (UE) 2018/1999 et la directive 98/70/CE en ce qui concerne la promotion de l'énergie produite à partir d...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
