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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Mathieu Darnaud
9113 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Sebastien Pla, pour présenter l'amendement n° 562.
Je mets aux voix l’amendement n° 293.
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
L’amendement n° 304, présenté par M. Barros et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 9 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pierre Barros.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 113 rectifié, 526 et 562.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 110 rectifié est présenté par MM. Longeot, Laugier et Bonneau, Mmes Demas et Jacquemet, M. Henno, Mme Vérien, MM. Kern, Tabarot et J.M. Arnaud, Mme Guidez, MM. Parigi, Chatillon, Menonville, Capo-Canellas et Belin, Mmes O. Richard, Antoine, Billon et Saint-Pé, MM. Duffourg et Levi,...
Je mets aux voix l’amendement n° 304.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l'amendement n° 523.
Je mets aux voix l’article 23.
La parole est à M. Sebastien Pla, pour présenter l'amendement n° 559.
Nous revenons au cours normal de la discussion du texte de la commission.
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, sur l’article.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 110 rectifié, 523 et 559.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, sur l’article.
