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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Mathieu Darnaud
9113 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 506.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l'amendement n° 524.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 292, présenté par MM. Barros, Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéas 28 à 43 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Pierre Barros.
La parole est à M. Sebastien Pla, pour présenter l'amendement n° 560.
L’amendement n° 507, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 32 Après le mot : santé insérer les mots : ou du ministre chargé de la recherche II. – Alinéa 42 Après les mots : chargé de la santé insérer les mots : et du ministre chargé de la recherche La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour présenter cet a...
L’amendement n° 507, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 32 Après le mot : santé insérer les mots : ou du ministre chargé de la recherche II. – Alinéa 42 Après les mots : chargé de la santé insérer les mots : et du ministre chargé de la recherche La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour présenter cet a...
Les deux amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° 525 est présenté par MM. Dantec et Dossus, Mme Poncet Monge, MM. Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel. L'amendement n° 561 est présenté par MM. Pla et M....
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
La parole est à M. Sebastien Pla, pour présenter l'amendement n° 561.
Je mets aux voix l’amendement n° 292.
L'amendement n° 112 rectifié, présenté par MM. Longeot, Laugier et Bonneau, Mmes Demas et Jacquemet, M. Henno, Mme Vérien, MM. Kern, Tabarot et J.M. Arnaud, Mme Guidez, MM. Parigi, Chatillon, Menonville, Capo-Canellas et Belin, Mmes O. Richard, Antoine, Billon et Saint-Pé, MM. Duffourg et Levi, Mme Doineau et M. Reynaud, est ainsi libellé : Co...
Je mets aux voix l’amendement n° 507.
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
La parole est à M. David Ros, pour explication de vote sur l’article.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’article 22, modifié.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
L’amendement n° 228 rectifié, présenté par Mme Havet, MM. Lévrier, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, MM. Fouassin, Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Mohamed Soilihi, Mme Nadille, MM. Omar Oili et Patient, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud et Rohfritsch, Mme Schillinger, M. Théophile et les membres du groupe Rassemble...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 111 rectifié, 524 et 560.
