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Rapports de Max Brisson

13 rapports signés

23/05/2024 — Rapport N° 629 (2023-2024) d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisationrelatif à la différenciation territoriale

25/10/2023 — Rapport N° 63 (2023-2024) 1du 16 décembre 2020, intitulé « le retour des biens culturels aux pays d'origine : un défi pour le projet universel des musées français », fait, au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

12/07/2023 — Rapport N° 884 (2022-2023) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'autonomie des établissements scolaires

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

23/02/2022 — Rapport d'information N° 543 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication établissant le « Bilan des mesures éducatives du quinquennat »

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

16/12/2020 — Rapport d'information N° 239 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Par la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

24/09/2020 — Rapport d'information N° 720 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur à l'occasion de la journée nationale de la résistance de 2020 et du 75e anniversaire de la libération des camps de concentration - L'engagement des femmes dans la Résistance

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

07/07/2020 — Rapport d'information N° 597 (2019-2020) enregistré à la présidence du Sénat le 7juillet 2020fait, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Sur le bilan de la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants au sein de la famille : conséquences du confinement, défis du déconfinement

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

03/06/2020 — Rapport d'information N° 489 (2019-2020) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la situation des directeurs d'école - Mettre fin à un statu quo intenable : 16 préconisations pour améliorer la situation des directeurs d'école

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

19/02/2020 — Rapport d'information N° 327 (2019-2020) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sur la mission de la commission effectuée au Mexique du 7 au 12 septembre 2019

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

23/10/2019 — Rapport N° 83 (2019-2020) synthèse des travaux de la commission article unique extension de l'interdiction des signes et tenues religieux ostentatoires à toute personne concourant au service public de l'éducation article additionnel application territoriale de la loi, sur la proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

13/06/2019 — Rapport N° 575 (2018-2019) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance

30/04/2019 — Rapport N° 473 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée pour une école de la confiance

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

25/07/2018 — Rapport d'information N° 690 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information, sur le - Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec l'attractivité

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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