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Je suis très heureux de vous voir car cela n'a pas toujours été le cas. J'ai le souvenir amer d'une séance dans l'hémicycle où le ministre de l'éducation nationale était bien en peine de répondre aux questions que nous posions sur l'enseignement agricole. Au Sénat, l'enseignement agricole est apprécié pour la manière avec laquelle il crée - ave...
Je m'interroge également sur le sort des petites salles ainsi que des salles d'art et d'essai qui me paraissent menacées.
Je suis perplexe car si le budget est bien en hausse, on ne perçoit pas la mobilisation du pays dans le cadre de la préparation des jeux olympiques et paralympiques. La ministre des sports a démontré une connaissance technique irréprochable mais on ne perçoit pas de souffle politique dans ses propos. Son collègue le ministre de l'intérieur est ...
Monsieur le ministre, le budget de l'éducation nationale est l'un des plus importants budgets de l'État. Le temps accordé en séance publique, sans parler de l'horaire parfois, n'est peut-être pas proportionnel à ce qu'il représente dans les dépenses publiques, d'où l'importance de nos échanges et du temps que vous y passez. Nous vous en remerci...
Je remercie M. le président d'avoir obtenu la saisine pour avis de notre commission. Nous sommes peut-être le poil à gratter du Parlement et de l'exécutif, et c'est une bonne chose. Nous devrons d'ailleurs faire preuve de constance au cours du parcours législatif de ce texte. Je partage les remarques pertinentes de Céline Brulin concernant le m...
Vous avez annoncé que le budget de la culture était en augmentation forte, et nous nous en sommes tous réjouis. Cette hausse, comme vous nous l'avez indiqué, concerne particulièrement le patrimoine culturel de l'État, qui compte plusieurs grands projets. Vous avez largement parlé du château de Villers-Cotterêts, au sujet duquel notre commission...
Je n'ai pas dit cela !
Je parlais du projet muséal. Ne me faites pas de procès d'intention !
Je souhaiterais avoir des précisions sur deux questions posées par mes collègues Laurence Cohen et Marie-Pierre Monier. La première concerne les juridictions spécialisées. Si vous ne pouvez-vous exprimer en tant que membre du Gouvernement s'agissant d'un sujet qui fait actuellement l'objet d'une mission, l'ex-magistrate que vous êtes pourrait-...
Nous avons certes des divergences, mais nos débats au sein de cette commission nous permettent de dessiner des traits communs sur l'avenir de notre école. Avec les rapporteurs, nous avons trouvé des arbitrages au-delà de notre conception du système éducatif, et avec des points de convergence. Nous avons travaillé avec le souci de dresser un bil...
Pourquoi 36 propositions ? Celles-ci, ainsi que le rapport, s'inscrivent dans la lignée de plusieurs travaux précédents de notre commission. L'ensemble de ces travaux constitue une certaine vision de l'école qui peut nous rassembler au-delà de nos divergences. Nous plaçons l'école dans un temps long, qui n'est pas celui de l'agenda politique et...
J'ai eu un sentiment de malaise lors de la CMP. Même lorsque ces réunions ne sont pas conclusives, on constate d'habitude de l'écoute et de l'entente. En l'espèce, on a vraiment eu l'impression que le texte était à prendre ou à laisser ! Sur le fond, on entre dans un nouveau champ que les professeurs vont expérimenter. Les textes actuels punis...
Je partage les propos de Pierre Ouzoulias et de Catherine Morin-Desailly. Béatrice Gosselin a dit notre appréciation générale sur la loi présentée à l'Assemblée nationale et sur ses limites, et vous nous avez apporté des réponses. Vous avez dit que le Sénat avait débattu d'un dispositif-cadre pour faciliter les restitutions. Ce n'est pas le c...
Je vous remercie.
Comment est-il possible de créer une association sportive dans une école composée d'une ou deux classes ? C'est impossible. On ne peut pas appliquer des règles uniformes à des systèmes différents. L'amendement de notre collègue Cédric Vial est empreint de bon sens.
Je ne sais pas si les directeurs d'école ont la possibilité de signer de telles conventions. Les écoles, en effet, à la différence des collèges ou des lycées, sont des services de l'éducation nationale. Elles n'ont pas le statut d'établissement public et ne sont pas des personnes morales. Ce que peut faire un proviseur ou un principal ne peut p...
Seuls les directeurs académiques des services de l'éducation nationale (Dasen) ont, me semble-t-il, la possibilité de signer ces conventions.
Le code de l'éducation n'a jamais fixé de durée hebdomadaire pour chaque discipline. Il n'appartient pas à la loi de descendre à ce niveau de détail qui relève du domaine réglementaire. Ensuite, je le répète, les écoles ne sont pas des établissements scolaires.
Au risque d'être taxé de déviationnisme, je suis d'accord avec ce que Céline Brulin a indiqué. Je partage également les propos de Toine Bourrat qui s'est exprimée au nom du groupe Les Républicains et je salue le travail des rapporteurs. J'en ai assez de ces actes manqués du Gouvernement, qui passe par de fausses propositions de loi. J'en ai ég...
Je voudrais d'abord remercier Catherine Morin-Desailly pour son rapport, qui montre l'intérêt de notre proposition de loi et replace ce sujet complexe dans son contexte politique, culturel et muséographique. Je voudrais saluer la constance avec laquelle elle porte cette question depuis longtemps au Sénat, contribuant à l'élaboration du point de...