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Il faut avoir conscience que, dans les grandes métropoles, les jeunes professeurs peuvent parfois s’apparenter à des travailleurs pauvres. La création d’un premier rendez-vous de carrière beaucoup plus tôt est une absolue nécessité. La formation initiale des maîtres doit aussi être remise à plat : place du concours, contenu des formations, rôl...
J’applaudis vos propos, monsieur le ministre, sur la protection des jeunes. Cette protection doit être notre principale priorité, et vous avez bien parlé. J’applaudis aussi largement les propos de Gérard Longuet, et, en tant qu’élu du Pays basque, je partage ce que vient de dire Françoise Gatel. En la matière, Pays basque et Bretagne se ressemb...
Très bien !
Bravo !
Je veux d’abord saluer, madame la ministre, le choix que vous avez fait de rompre avec la philosophie du précédent quinquennat. Qu’on se le rappelle : baisse des crédits affectés à la recherche, mise en place d’une sélection par tirage au sort, création d’allocations sans contreparties, à l’image de l’aide à la recherche du premier emploi ; c’é...
Le présent amendement a pour objet d’allouer aux chambres de commerce et d’industrie territoriales dont le nombre d’entreprises adhérentes est inférieur à 5 000 une dotation globale pour financer un seuil minimal d’activité consulaire, à l’instar de ce que prévoit le présent projet de loi de finances pour certaines chambres comprenant des commu...
C’est un amendement de repli, qui prévoit que le seuil serait défini par arrêté du ministre de tutelle des chambres de commerce et d’industrie après avis de CCI France.
J’ajouterai quelques mots aux propos de M. le rapporteur général. Conditionner, comme l’a fait l’Assemblée nationale, l’allocation de dotations à l’engagement d’entrer dans un processus de regroupement et de fusion, c’est méconnaître la réalité des territoires. M. le rapporteur général l’a expliqué, une telle disposition ne relève pas du prés...
Non, je les retire, monsieur le président.
Les retraités non résidents ne sont pas assujettis à la CSG, mais paient en compensation une cotisation d’assurance maladie, la CotAM. Le taux de cette cotisation est de 3, 2 % pour les pensions du régime général et de 4, 2 % pour les pensions complémentaires. Elle ouvre droit à la prise en charge des soins lors de séjours temporaires en France...
Non, je le retire, monsieur le président.
Les définitions juridiques et fiscales de l’activité agricole ne visent pas les mêmes activités, ce qui conduit aujourd’hui des exploitations, sous forme tant individuelle que sociétaire, à réaliser des activités juridiquement agricoles, au sens de l’article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime, mais fiscalement imposables au titre de...
Tout à fait !
Tout à fait !
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, quel bonheur pour le vieux professeur d’histoire que je demeure d’aborder un sujet aussi riche que celui du bicamérisme différencié, et, bien évidemment de le défendre. En effet, au-delà de l’âge d’éligibilité, c’est bien de cela qu’il s’agit. Faisons donc un peu d’histo...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, quel bonheur pour le vieux professeur d’histoire que je demeure d’aborder un sujet aussi riche que celui du bicamérisme différencié, et, bien évidemment de le défendre. En effet, au-delà de l’âge d’éligibilité, c’est bien de cela qu’il s’agit. Faisons donc un peu d’histo...
En cela, il porte une vision qui enrichit encore les débats et l’action publique tout en étant pleinement l’une des deux chambres du Parlement. Le Sénat est aussi par son propre calendrier une voix dissemblable. C’est essentiel depuis la réforme du quinquennat et l’élection quasi simultanée du Président de la République et des députés. Enfin, ...
En cela, il porte une vision qui enrichit encore les débats et l’action publique tout en étant pleinement l’une des deux chambres du Parlement. Le Sénat est aussi par son propre calendrier une voix dissemblable. C’est essentiel depuis la réforme du quinquennat et l’élection quasi simultanée du Président de la République et des députés. Enfin, ...
Je sais combien tout ce que je viens de dire est difficile à entendre dans une société de l’immédiateté ; je sais qu’il est difficile, dans notre société, de comprendre que l’expérience peut donner des droits supplémentaires ; je sais qu’il est passé de mode de justifier le bicamérisme différencié en puisant des arguments dans l’histoire ; mais...
Je sais combien tout ce que je viens de dire est difficile à entendre dans une société de l’immédiateté ; je sais qu’il est difficile, dans notre société, de comprendre que l’expérience peut donner des droits supplémentaires ; je sais qu’il est passé de mode de justifier le bicamérisme différencié en puisant des arguments dans l’histoire ; mais...