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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michel Charasse
3489 interventions trouvées.
M. Michel Charasse. Nous sommes dans le désir d'avenir !
Il faut sortir « en sifflet » de ce « truc » !
Exact !
Ce n'est pas toujours facile !
Ah ! Je savais bien qu'il y avait quelque chose là-dessous !
Les machines à café !
Les chemins de croix de la Creuse !
La mesure mérite certainement d'être étudiée, mais il n'empêche, monsieur le ministre, qu'il faudra bien répondre à la question soulevée. Lorsque l'activité visée par M. Domeizel dans l'amendement n° I-113 rectifié ter est exercée par un CCAS, elle est exonérée. Si le CCAS renonce à l'exercer et transfère l'exercice de cette activité à ...
Absolument !
Enfin, l'inspection des finances retrouve sa vraie vocation !
Oui, s'il s'agit d'un tiers non éligible au FCTVA !
Là, ça ne marchera pas !
M. Michel Charasse. C'est un ami des bêtes !
Comme un abus de droit !
Monsieur le ministre, vous avez fort opportunément demandé à M. Gaillard de compléter son sous-amendement en précisant que les associations auxquelles il se référait devaient, comme cela a toujours été le cas dans ce domaine, être agréées par le ministre du budget. La question est de savoir s'il ne serait pas judicieux de compléter également l...
En pratique, est-ce que l'association de base délivrera le reçu fiscal ?
Et c'est elle qui délivrera le reçu fiscal.
Ah !
Comme toujours !
Faut-il allonger cette liste ?
