Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Michel Dreyfus-Schmidt
1440 interventions trouvées.
Il est vide !
Et même tous les jours !
Demain, on rase gratis !
Absolument !
Mieux vaut tard que jamais !
Ce n'est pas vrai !
C'est une contrevérité !
Pas du tout ! La loi est la loi ! Elle s'applique à tout le monde !
M. Michel Dreyfus-Schmidt. Il faut faire un fichier !
Il n'y a pas que Mme Tasca qui n'est plus là !
Vous n'avez pas relevé qu'il n'était plus là !
Les avocats sont là pour cela !
Nous aussi, nous en présentons !
C'est de la propagande !
se sont enfin associés aux observations formulées par M. Patrice Gélard et ont préconisé de disjoindre les dispositions relatives à l'hospitalisation d'office et à la lutte contre la toxicomanie.
a rappelé, en tant que rapporteur de la loi de 1990 consacrée aux hospitalisations d'office, que la commission s'était alors prononcée en faveur de leur judiciarisation. Puis la commission a examiné les amendements proposés par le rapporteur. A l'article premier (animation et coordination de la politique de prévention de la délinquance par le...
après avoir relevé le caractère contradictoire entre le titre du projet de loi et son contenu, a souhaité obtenir des précisions sur les conditions d'examen du texte par le Sénat.
a protesté contre la méthode employée. Il a déclaré que rien n'obligeait la commission à se réunir en dehors de la session afin de nommer un rapporteur sur un texte, alors que celui-ci n'était à ce jour inscrit ni pour la session ordinaire, ni pour une éventuelle session extraordinaire.
Insistant sur le caractère obsolète du cérémonial et de l'organisation de la Cour des comptes, M. Michel Dreyfus-Schmidt a estimé que le projet de loi n'était qu'un texte d'aménagement ponctuel et que le fonctionnement des grands corps de l'Etat nécessiterait une réforme d'ensemble. Il s'est interrogé sur la pertinence de la création du conseil...
a indiqué que de nombreux étudiants français avaient besoin de travailler à plein temps pour financer leurs études. Il a ajouté qu'il ne comprenait pas pourquoi il n'en serait pas de même pour les étudiants étrangers. Enfin, il a indiqué que cette attitude par rapport aux étudiants étrangers était contradictoire avec la volonté affichée d'attir...
