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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michel Moreigne pour ce dossier
4 interventions trouvées.
s'est interrogé sur la consommation des crédits destinés au soutien à l'innovation dans les petites et moyennes entreprises (PME), relevant du budget du Secrétariat général de la défense nationale (SGDN), dont les demandes étaient instruites par l'Agence nationale pour la valorisation de la recherche scientifique (ANVAR). Il s'est étonné que le...
a déploré que la performance du service d'information du gouvernement soit mesurée par une question très imprécise, concernant les « personnes ayant l'impression de voir ou d'entendre régulièrement ou de temps en temps des campagnes d'action gouvernementale ».
a souhaité que le ministère délégué à la coopération puisse rendre hommage aux actions passées de la coopération française en matière de santé, et plus particulièrement au médecin-colonel Eugène Jamot, qui avait contribué à la renommée de l'Ecole du Pharo et était souvent présenté comme le « vainqueur du trypanosome ».
a alors fait part au ministre des difficultés rencontrées par les petites communes propriétaires de monuments historiques du fait de l'exercice de la maîtrise d'ouvrage, auparavant confiée aux DRAC, qui leur a été transférée. Il a regretté que les maires concernés soient obligés d'effectuer eux-mêmes des tâches complexes de coordination, entre ...
