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Rapports de Michel Sergent

12 rapports signés

18/11/2010 — Annexe N° 30 au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

19/11/2009 — Annexe N° 31 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales

13/05/2009 — Rapport d'information N° 403 (2008-2009) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur - L'Institut national du sport et de l'éducation physique : pour ne pas bâtir une « cathédrale vide »

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

20/11/2008 — Annexe N° 30 au Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

02/04/2008 — Rapport d'information N° 255 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le droit à l'image collective des sportifs professionnels - Arrêt sur image : le droit à l'image collective des sportifs professionnels en question

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/11/2007 — Annexe N° 32 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

10/07/2007 — Rapport de groupe d'amitié N° GA075 le cambodge à l'entrée du 21ème siècle - Le Cambodge à l'entrée du 21e siècle

23/11/2006 — Annexe N° 30 au Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

24/11/2005 — Annexe N° 30 au Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

25/11/2004 — Annexe N° 33 au Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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