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La commission est défavorable au sous-amendement n° 203, car elle a souhaité encadrer strictement l'exception en faveur de l'enseignement et de la recherche de façon à ne pas causer un préjudice excessif aux auteurs. Je suis favorable au sous-amendement n° 260 de M. Charasse, car cette suggestion me paraît aller dans le sens souhaité par l'ens...
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, la diversité culturelle est l'objet de toute notre attention. L'expression artistique, sa diversité et son foisonnement forgent l'identité de notre pays et de nos collectivités. Elles contribuent fortement au développement et à l'attractivité de nos territoires. Je tiens donc...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je me réjouis de ce débat sur l'A89. En effet, comme cela a été dit à de nombreuses reprises par divers intervenants, il convient de relier dans de meilleures conditions le Rhône et la Loire, notamment au Nord. Aujourd'hui, les liaisons routières entre ces deux départements sont...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je voudrais d'abord me réjouir de l'inscription à l'ordre du jour de notre assemblée de cette proposition de loi et du débat qui nous réunit ce matin. Je remercie notre commission des lois, son président, Jean-Jacques Hyest, et le rapporteur, Charles Guené, d'avoir accepté d'étudi...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, d'entrée de jeu, je crois pouvoir dire que c'est une chance que d'avoir, aujourd'hui, au Sénat, ce débat qui sera profitable à la culture dans notre pays. Si nous devons naturellement cette chance à l'institution au sein de laquelle nous siégeons, nous vous la devons également, m...