Rappel au règlement

Monsieur le président, ne pensez-vous pas qu'il faille suspendre la séance en attendant que nos collègues de la majorité qui, pour des raisons évidentes, se sont couchés tard hier soir puissent nous rejoindre afin de pouvoir délibérer valablement ?

Pour permettre à nos collègues retardataires de rejoindre l'hémicycle, nous allons interrompre nos travaux pendant quelques instants. La séance est suspendue.

Monsieur Dreyfus-Schmidt, je prends volontiers acte de votre protestation, d'autant que ce soudain « embouteillage » concernant des textes qui nous concernent tous n'avait échappé à aucun des membres de notre commission des lois.

Merci, monsieur le président, pour votre engagement. La parole est à Mme la ministre déléguée.

Votre intervention concerne plus l'évolution du règlement du Sénat que l'organisation du débat d'aujourd'hui. Nous pourrons en tenir compte. Cela étant, je vous donne acte de votre rappel au règlement, madame Borvo Cohen-Seat.

Je vous donne acte de votre rappel au règlement, monsieur le sénateur. Je tiens à préciser que cette formule a été arrêtée par la conférence des présidents, sur proposition de la commission des finances. Peut-être sera-t-elle revue pour l'année prochaine !