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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
La parole est à Mme Hélène Luc, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Jean-Claude Etienne membre du comité ad hoc pour la r...
Je rappelle au Sénat que le groupe de l'Union centriste a présenté une candidature pour la commission des affaires culturelles, la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale. Le délai prévu ...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi (n° 45, 2003-2004) autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des albatros et des pétrels (ensemble deux annexes). [Rapport n° 289 (2003-2004).] Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande la parole dans la discussion générale ? ... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l'article unique.
Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
L'ordre du jour appelle la discussion : - du projet de loi (n° 134, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de la convention d'assistance administrative mutuelle entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine pour la prévention, la recherche et la sanction des infra...
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande la parole dans la discussion générale commune ? ... La discussion générale commune est close.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 134.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 135.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 136.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
L'ordre du jour appelle la discussion : - du projet de loi (n° 165, 2003-2004) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure [Rapport n° 349 (2003-2004)] ; - du projet de loi (n° 166, 2003-2004)...
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande la parole dans la discussion générale commune ?... La discussion générale commune est close.
