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Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de M. Philippe Marini un avis présenté au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi (n° 343, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de simplification du droit. L'avis sera imprimé sous le n° 10 et dist...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 13 octobre 2004 à quinze heures et le soir : 1. Désignation des membres : - de la délégation du Sénat pour l'Union européenne ; - de la délégation du Sénat pour la planification ; - de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques e...
