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Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 165.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 166.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 167.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 307.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi (n° 258, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'un échange de lettres signées le 26 novembre et le 30 décembre 2002, complétant le traité du 7 juillet 1998, entre la République française et le Royaume d'Espagne relatif à la coopératio...
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l'article unique.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi (n° 190, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'annexe V à la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est sur la protection et la conservation des écosystèmes et de la diversité biologique de la zone maritime (ensemble un ap...
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l'article unique.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi (n° 238, 2003-2004) autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis du Mexique en vue de lutter contre l'usage et le trafic illicites de stupéfiants et de substances psychotropes. [Rapport n° 320 (2003-20...
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l'article unique.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
