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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de M. Jean Bizet un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif aux organismes génétiquement modifiés (n° 269, 2007-2008). Le rapport sera imprimé sous le n° 284 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de M. Joseph Kergueri...
M. le président du Sénat a reçu de M. Alain Milon un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l’avenir de la chirurgie en France. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 287 et distribué.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 16 avril 2008, à quinze heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 269, 2007-2008), modifié par l’Assemblée nationale, relatif aux organismes génétiquement modifiés. Rapport (n° 284, 2007-2008) de M. Jean Bizet, fait au nom de la commissio...
La parole est à M. Gérard Dériot.
La parole est à Mme Patricia Schillinger.
La parole est à M. Alain Milon.
La parole est à M. Roger Madec.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange.
La parole est à M. Jean-Pierre Michel.
La parole est à M. André Lardeux.
La parole est à Mme la ministre.
En application de l'article 83, je constate que le débat est clos.
J'ai reçu de Mme Monique Cerisier-ben Guiga, M. Richard Yung, Mme Jacqueline Alquier, MM. Bertrand Auban, Robert Badinter, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Yannick Bodin, Pierre-Yves Collombat, Roland Courteau, Yves Dauge, Mmes Christiane Demontès, Josette Durrieu, MM. Claude Haut, Roger Madec, François Marc, Louis Mermaz, Bernard Piras, Jean-P...
J'ai reçu de M. le président de l'Assemblée nationale une proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, complétant l'article 6 de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 260, distribuée et renvoyée à la commission des lois cons...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (présentée par la Commission). Ce text...
J'ai reçu de M. Philippe Dallier un rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur les perspectives d'évolution institutionnelle du Grand Paris. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 262 et distribué.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 9 avril 2008, à quinze heures et le soir : 1. Discussion de la proposition de loi (n° 245, 2007-2008), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la journée de solidarité. Rapport (n° 259, 2007-2008) de M. André Lardeux, fait au nom de la commis...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'administration de l'établissement public du musée du Quai Branly. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires culturelles à présenter une candidature. La n...
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 11 de M. Jacques Valade à Mme la ministre de la culture et de la communication sur l'expérimentation de la gratuité des musées. Cette question est ainsi libellée : « M. Jacques Valade interroge Mme la ministre de la culture et de la communication sur les conséquences de ...
