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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Fauchon.
La parole est à M. Serge Lagauche.
La parole est à M. Pierre Bordier.
La parole est à M. Ivan Renar.
La parole est à Mme la ministre.
Nous en avons terminé avec cette question orale.
L'ordre du jour appelle la discussion d'une proposition de loi renforçant le contrôle comptable du revenu minimum d'insertion (nos 212, 235). Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Mercier, auteur de la proposition de loi.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le haut-commissaire.
La parole est à M. Michel Moreigne.
La parole est à M. Charles Guené.
La parole est à M. Gérard Le Cam.
La parole est à M. le haut-commissaire.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close.
Je suis saisie, par M. Arthuis, au nom de la commission des finances, d'une motion n° 1, tendant au renvoi à la commission. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 5, du règlement, le Sénat décide qu'il y a lieu de renvoyer à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la na...
La parole est à M. Roland du Luart, pour la motion.
Je mets aux voix la motion n° 1, tendant au renvoi à la commission. §(La motion est adoptée). En conséquence, le renvoi à la commission est ordonné.
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 6 de M. Gérard Bailly à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche. Cette question est ainsi libellée : « M. Gérard Bailly interroge M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les moyens mis en oeuvre pour lutter contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine, ...
La parole est à Mme la rapporteure spéciale.
