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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Michèle André
23292 interventions trouvées.
Personne ne demande la parole dans la discussion générale commune ? ... La discussion générale commune est close.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 134.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 135.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 136.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
L'ordre du jour appelle la discussion : - du projet de loi (n° 165, 2003-2004) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure [Rapport n° 349 (2003-2004)] ; - du projet de loi (n° 166, 2003-2004)...
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande la parole dans la discussion générale commune ?... La discussion générale commune est close.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 165.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 166.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 167.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
Nous passons à la discussion de l'article unique du projet de loi n° 307.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi (n° 258, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'un échange de lettres signées le 26 novembre et le 30 décembre 2002, complétant le traité du 7 juillet 1998, entre la République française et le Royaume d'Espagne relatif à la coopératio...
