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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Michèle André
23292 interventions trouvées.
Personne ne demande la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l'article unique.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi (n° 306, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement du Canada, les Gouvernements d'Etats membres de l'Agence spatiale européenne, le Gouvernement du Japon, le Gouvernement de la Fédération de Russie et le Gouvernement des Etats-U...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre délégué.
Personne ne demande la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l'article unique.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
J'informe le Sénat que la question orale n° 545 de M. Philippe Leroy est retirée, à la demande de son auteur, de l'ordre du jour de la séance du mardi 19 octobre.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/88/CE concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail. Ce texte sera ...
J'informe le Sénat que le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale (n° 445, 2003-2004), dont la commission des affaires sociales est saisie au fond, est renvoyé pour avis, à leur demande et sur décision de la conférence des présidents, à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlemen...
M. le président du Sénat a reçu de M. Philippe Marini un avis présenté au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi (n° 343, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de simplification du droit. L'avis sera imprimé sous le n° 10 et dist...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 13 octobre 2004 à quinze heures et le soir : 1. Désignation des membres : - de la délégation du Sénat pour l'Union européenne ; - de la délégation du Sénat pour la planification ; - de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques e...
